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Le contr?le des armes nucl¨¦aires jusqu'¨¤ ce jour
Cela fait pr¨¨s de 65 ans que la premi¨¨re bombe nucl¨¦aire a ¨¦t¨¦ fabriqu¨¦e, et pourtant les armes nucl¨¦aires ont ¨¦t¨¦ utilis¨¦es en temps de guerre seulement ¨¤ deux occasions, ¨¤ Hiroshima et ¨¤ Nagasaki. Les horreurs d'une vaste guerre nucl¨¦aire nous ont donc ¨¦t¨¦ ¨¦pargn¨¦es pendant cette p¨¦riode o¨´ plus de 130 000 armes nucl¨¦aires ont ¨¦t¨¦ fabriqu¨¦es. C'est un fait peu banal dans l'histoire de l'humanit¨¦ : des armes fabriqu¨¦es en grand nombre et jamais utilis¨¦es. Comment en sommes-nous arriv¨¦s l¨¤ ? Premi¨¨rement, les deux grandes puissances nucl¨¦aires et les autres ?tats nucl¨¦aires de plus petite taille ont pris des d¨¦cisions judicieuses concernant le contr?le des armes nucl¨¦aires et de la restriction de leur utilisation. La dissuasion a donc ¨¦t¨¦ efficace, m¨ºme si la crise des missiles de Cuba en 1962 et d'autres crises de moindre importance (par ex. en 1973) ont fr?l¨¦ la catastrophe. En outre, la dissuasion nucl¨¦aire a march¨¦ et continue de marcher sur la base de la capacit¨¦ de chaque puissance nucl¨¦aire ¨¤ r¨¦agir rapidement d¨¨s la d¨¦tection d'une d'attaque nucl¨¦aire. Il s'agit de r¨¦agir avant que l'ennemi ne d¨¦truise les missiles nucl¨¦aires stock¨¦s dans ses silos. Avec ce syst¨¨me, appel¨¦ ¨¦tat d'alerte nucl¨¦aire ou ? lancement sur alerte ?, de nombreuses fausses alertes ont failli d¨¦clencher une guerre nucl¨¦aire accidentelle. Parmi les facteurs qui ont ¨¦pargn¨¦ ¨¤ l'humanit¨¦ les horreurs d'une guerre nucl¨¦aire, on peut citer la chance : personne n'a pris de mauvaises d¨¦cisions aux moments critiques et les erreurs et les d¨¦faillances ont pu ¨ºtre rectifi¨¦es ¨¤ temps.
Nous savons que la probabilit¨¦ d'une catastrophe d¨¦pend du nombre d'incidents : plus ils sont ¨¦lev¨¦s, plus la catastrophe est probable. Dans notre cas, la probabilit¨¦ d'une guerre nucl¨¦aire d¨¦pend clairement du nombre de crises susceptibles de provoquer une guerre nucl¨¦aire et du nombre de d¨¦faillances techniques des syst¨¨mes de contr?le nucl¨¦aire, qui eux-m¨ºmes d¨¦pendent du nombre d'arsenaux nucl¨¦aires existants, du nombre d'armes nucl¨¦aires stock¨¦es dans ces arsenaux et du nombre de personnes ayant acc¨¨s au bouton nucl¨¦aire.
Nous avons pu ¨¦viter une catastrophe nucl¨¦aire gr?ce au fait que, contrairement ¨¤ ce qu'on pensait au d¨¦but des ann¨¦es de l'?ge nucl¨¦aire, la plupart des nations n'ont pas acquis l'arme nucl¨¦aire, c'est-¨¤-dire que la prolif¨¦ration a ¨¦t¨¦ contenue.
Le r¨¦gime de non-prolif¨¦ration
L'instrument de base qui a permis de contenir la diss¨¦mination des armes nucl¨¦aires est le Trait¨¦ de non-prolif¨¦ration des armes nucl¨¦aires (TNP) de 1968, consid¨¦r¨¦ comme la pierre angulaire de la stabilit¨¦ nucl¨¦aire. Le TNP fait la distinction entre les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire (EDAN) (?tats qui ont effectu¨¦ un essai nucl¨¦aire avant 1967) et les autres ?tats qui, pour ¨ºtre membres du TNP, doivent ¨ºtre des ?tats non dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire (ENDAN). Les trois aspects du Trait¨¦ sont :
Le principe de non-prolif¨¦ration. Les ?tats non dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire s'engagent ¨¤ ne pas en acqu¨¦rir ou ¨¤ en rechercher le contr?le, tandis que les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire s'engagent ¨¤ ne pas transf¨¦rer leurs armes nucl¨¦aires ou leurs pi¨¨ces d¨¦tach¨¦es ¨¤ d'autres. De plus, tous les ?tats parties au Trait¨¦ doivent s'engager ¨¤ ne pas transf¨¦rer les mati¨¨res fissiles aux ?tats non dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire.
Le principe du d¨¦sarmement. Les parties au Trait¨¦, et en particulier les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire, s'engagent ¨¤ n¨¦gocier de bonne foi afin de lancer la premi¨¨re ¨¦tape du d¨¦sarmement nucl¨¦aire et l'arr¨ºt de la course aux armements nucl¨¦aires.
Le principe d'acc¨¨s ¨¤ la technologie nucl¨¦aire ¨¤ des fins pacifiques. Toutes les parties au TNP ont le droit de d¨¦velopper l'¨¦nergie nucl¨¦aire ¨¤ des fins pacifiques et de coop¨¦rer dans ce but avec d'autres ?tats.
Avec la fin de la guerre froide, un effort important a ¨¦t¨¦ men¨¦ vers un d¨¦sarmement nucl¨¦aire. Entre la deuxi¨¨me moiti¨¦ des ann¨¦es 1980 et le d¨¦but des ann¨¦es 1990, les ?tats-Unis et la F¨¦d¨¦ration de Russie ont consid¨¦rablement r¨¦duit la taille de leurs arsenaux. De plus, bien avant la fin de la guerre froide, les ?tats non dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire avaient d¨¦cid¨¦ de ne pas en acqu¨¦rir. Le nombre de pays poss¨¦dant l'arme nucl¨¦aire est donc rest¨¦ inchang¨¦ : il s'agissait des cinq membres permanents du Conseil de s¨¦curit¨¦ et - non officiellement - d'Isra?l. L'accident de Tchernobyl en 1986 a donn¨¦ une image n¨¦gative ¨¤ l'activit¨¦ nucl¨¦aire civile et, pendant un certain temps, l'¨¦nergie nucl¨¦aire et les risques de prolif¨¦ration li¨¦s au cycle du combustible nucl¨¦aire ont ¨¦t¨¦ rel¨¦gu¨¦s au second plan, ainsi que la diss¨¦mination de la technologie de l'¨¦nergie nucl¨¦aire. Le TNP a fait l'objet d'une extension illimit¨¦e en 1995, contribuant ¨¤ ce qui semblait ¨ºtre une perspective dynamique de non-prolif¨¦ration et de d¨¦sarmement.
La gestion du d¨¦sarmement et de la non-prolif¨¦ration au cours des vingt derni¨¨res ann¨¦es
Au milieu des ann¨¦es 1990, le TNP a connu des changements consid¨¦rables. Premi¨¨rement, la F¨¦d¨¦ration de Russie et les ?tats-Unis ont litt¨¦ralement gel¨¦ leur programme du d¨¦sarmement, le dernier trait¨¦ sign¨¦ laissant 1 700 ¨¤ 2 200 armes strat¨¦giques d¨¦ploy¨¦es de chaque c?t¨¦, ainsi que d'autres armes nucl¨¦aires qui avaient ¨¦t¨¦ retir¨¦es, mais pas »å¨¦³Ù°ù³Ü¾±³Ù±ð²õ. De leur c?t¨¦, les autres puissances nucl¨¦aires de moindre envergure, la R¨¦publique populaire de Chine, la France et le Royaume-Uni, n'ont pas honor¨¦ leurs promesses en mati¨¨re de d¨¦sarmement nucl¨¦aire complet. Il existait et il existe toujours environ 25 000 armes nucl¨¦aires dans le monde. En 1998, deux nouveaux pays sont devenus des puissances nucl¨¦aires ? non officielles ?, l'Inde et le Pakistan. Ensuite, la R¨¦publique populaire d¨¦mocratique de Cor¨¦e (RPDC) s'est retir¨¦e du TNP et a effectu¨¦ son premier essai nucl¨¦aire.
De plus, certaines initiatives importantes - comme l'adoption du Trait¨¦ d'interdiction compl¨¨te des essais (TICE) interdisant les essais nucl¨¦aires qui emp¨ºchait le d¨¦veloppement de nouveaux types d'armes nucl¨¦aires - ne se sont pas concr¨¦tis¨¦es, ce qui a donn¨¦ ¨¤ penser que la p¨¦riode du d¨¦sarmement nucl¨¦aire ¨¦tait termin¨¦e. D'autres mesures importantes (dites les 13 ¨¦tapes pratiques) visant ¨¤ renforcer le d¨¦sarmement nucl¨¦aire ont ¨¦t¨¦ d¨¦battues et approuv¨¦es lors de la Conf¨¦rence d'examen du TNP en 2000, mais n'ont pas ¨¦t¨¦ mentionn¨¦es dans la Conf¨¦rence d'examen du TNP en 2005 qui s'est conclue sans document final. Enfin, l'¨¦nergie nucl¨¦aire civile a connu un regain d'int¨¦r¨ºt dans diverses parties du monde. Le contr?le efficace visant ¨¤ pr¨¦venir le d¨¦tournement de la technologie civile ¨¤ des fins militaires est devenu une question de plus en plus pertinente; l'Agence internationale de l'¨¦nergie atomique (AIEA), situ¨¦e ¨¤ Vienne, a ¨¦labor¨¦ des contraintes plus strictes pour les pays qui d¨¦veloppaient des programmes d'¨¦nergie nucl¨¦aire civile, notamment le protocole additionnel² qui a eu un succ¨¨s limit¨¦. De nombreux pays contribuant impliqu¨¦s dans les risques de prolif¨¦ration ont refus¨¦ de le signer. Un pays sp¨¦cifique a fait l'objet d'un examen attentif et a ¨¦t¨¦ accus¨¦ d'avoir entrepris illicitement des activit¨¦s li¨¦es au cycle du combustible nucl¨¦aire en vue de la fabrication d'armes nucl¨¦aires.
L'article VI du TNP stipule non seulement le d¨¦sarmement nucl¨¦aire en tant qu'objectif final, mais aussi la poursuite des n¨¦gociations en vue d'un arr¨ºt rapide de la course aux armements parmi les puissances nucl¨¦aires, en tant que mesure interm¨¦diaire. Pourtant, nous avons vu au cours des vingt derni¨¨res ann¨¦es des signes pr¨¦occupants de recul du r¨¦gime de contr?le des armes tel que nous le connaissons. La cessation du Trait¨¦ sur les syst¨¨mes antimissiles balistiques (ABM); la menace par la Russie de se retirer du Trait¨¦ sur les Forces nucl¨¦aires ¨¤ port¨¦e interm¨¦diaire (FNI) en r¨¦ponse aux nouvelles propositions am¨¦ricaines de d¨¦ployer des syst¨¨mes de d¨¦fenses antimissiles en Europe et les capacit¨¦s accrues des missiles ¨¤ moyenne port¨¦e dans de nombreux pays asiatiques portent un coup dur au r¨¦gime de contr?le des armes.
On comprend donc pourquoi beaucoup consid¨¨rent que le TNP est de plus en plus menac¨¦.
Aucun pays ne soutient la prolif¨¦ration nucl¨¦aire. Aucun gouvernement ne soutient l'id¨¦e d'augmenter le nombre d'?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire, mais les pays peuvent individuellement d¨¦cider qu'ils ont besoin de poss¨¦der des armes nucl¨¦aires.
De plus, des diff¨¦rences apparaissent entre les pays sur le respect des obligations de non-prolif¨¦ration et leurs points de vue divergents sur la menace pos¨¦e par les diff¨¦rents cas de prolif¨¦ration.
Les pays peuvent d¨¦cider d'acqu¨¦rir des armes nucl¨¦aires pour deux raisons fondamentales :
1. La pr¨¦sence d'une menace ext¨¦rieure, en particulier mais pas exclusivement, quand cette menace est repr¨¦sent¨¦e par des ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire (officiels ou de facto).
2. Le prestige et la puissance que conf¨¨rent ces armes.
Jusqu'ici, le TNP est parvenu ¨¤ emp¨ºcher que les pays acqui¨¨rent des armes nucl¨¦aires en ¨¦voquant, bien que de fa?on imparfaite, ces deux motivations ci-dessus. Le principe de non-prolif¨¦ration du TNP permet de cr¨¦er un environnement partiellement exempt de menaces nucl¨¦aires, tandis que le principe de d¨¦sarmement vise ¨¤ diminuer ¨¤ la fois la pertinence des armes nucl¨¦aires et le prestige associ¨¦ ¨¤ leur possession. Le TNP, tel qu'il existe, fait la distinction entre les EDAN et les ENDAN. La distinction a ¨¦t¨¦ ¨¦tablie ¨¤ titre temporaire, car il a toujours ¨¦t¨¦ ¨¦vident que le seul moyen de r¨¦aliser un ¨¦quilibre stable ¨¦tait de r¨¦soudre cette distinction en ¨¦liminant les armes nucl¨¦aires, c'est-¨¤-dire en les rendant ill¨¦gales, comme c'est le cas pour les armes chimiques et biologiques. Il est primordial d'atteindre cette stabilit¨¦ pour r¨¦aliser des progr¨¨s concrets et continus vers un d¨¦sarmement nucl¨¦aire.
Le manque d'initiatives de d¨¦sarmement par les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire n'a pas ¨¦t¨¦ le seul responsable de l'¨¦rosion du r¨¦gime de non-prolif¨¦ration. L'un des probl¨¨mes les plus importants auquel est confront¨¦ le TNP est que certains de ces ?tats nucl¨¦aires, notamment les ?tats-Unis, ont contourn¨¦ le TNP, tout en reconnaissant son r?le. Dans leur lutte contre la prolif¨¦ration, ils ont adopt¨¦ une approche unilat¨¦rale qui comprenait les points suivants :
♦La prolif¨¦ration nucl¨¦aire menace le syst¨¨me actuel des relations internationales, mais des diff¨¦rences importantes doivent ¨ºtre prises en compte en fonction des ?tats qui acqui¨¨rent de facto les armes nucl¨¦aires ou essaient de les acqu¨¦rir. Certains ?tats repr¨¦sentaient un risque s¨¦rieux de prolif¨¦ration, d'autres moins. Les ?tats relativement plus s?rs, comme Isra?l et l'Inde, ont ¨¦t¨¦ bien s?r trait¨¦s tr¨¨s diff¨¦remment des autres.
♦Les progr¨¨s en mati¨¨re de d¨¦sarmement nucl¨¦aire n'ont pas sembl¨¦ avoir une influence sur la d¨¦cision d'un autre pays d'acqu¨¦rir ou non des armes nucl¨¦aires. Une r¨¦f¨¦rence symbolique a ¨¦t¨¦ faite aux succ¨¨s pr¨¦c¨¦dents de d¨¦sarmement, qui a tr¨¨s peu influ¨¦ sur les d¨¦cisions politiques devant ¨ºtre prises.
♦La lutte contre la prolif¨¦ration a ¨¦t¨¦ principalement fond¨¦e sur la limitation et la r¨¦pression des pays jug¨¦s ¨¤ la fois des prolif¨¦rateurs hostiles ou potentiels. Les instruments de r¨¦pression allaient des sanctions diverses ¨¤ la guerre (pr¨¦ventive).
♦La n¨¦cessit¨¦ de contr?ler les mati¨¨res fissiles et d'emp¨ºcher qu'elles soient ill¨¦galement utilis¨¦es par les pays prolif¨¦rateurs potentiels ou des terroristes a ¨¦t¨¦ reconnue en principe, bien que la place actuelle que ces derniers occupent sur la liste des priorit¨¦s pour emp¨ºcher la propagation des armes nucl¨¦aires ait fait l'objet de discussions.
Examinons de plus pr¨¨s les tendances d¨¦crites ci-dessus et leurs cons¨¦quences. On ne peut sous-estimer le ressentiment suscit¨¦ par la diff¨¦rence de traitement r¨¦el ou per?u comme injuste entre les pays et les cons¨¦quences politiques qui en ont r¨¦sult¨¦. Aucune pression n'a jamais ¨¦t¨¦ exerc¨¦e sur Isra?l pour qu'il renonce ¨¤ la possession de ses armes nucl¨¦aires. L'Inde et le Pakistan ont subi des sanctions, qui ont ¨¦t¨¦ ensuite retir¨¦es, mais c'est l'Inde qui a obtenu le r¨¦sultat avec ? l'accord nucl¨¦aire entre les ?tats-Unis et l'Inde ?. La RPDC, qui s'est retir¨¦e du TNP, est sous le coup de sanctions. Alors que nous ne pouvons pas nier que l'in¨¦galit¨¦ de ces traitements est motiv¨¦e par des raisons valables, l'impression g¨¦n¨¦rale est que le d¨¦sarmement nucl¨¦aire n'¨¦st plus un id¨¦al ou une valeur partag¨¦e par la communaut¨¦ internationale et est devenu l'un des nombreux instruments d'une politique ¨¦trang¨¨re partisane. Nous devrions nous rappeler que le TNP ¨¤ l'origine ne visait pas ¨¤ inclure seulement les pays qui avaient des objectifs communs en politique ¨¦trang¨¨re, mais ¨¦tait plut?t un accord entre les pays qui avaient des points de vue diff¨¦rents, voire antagonistes sur le monde, et qui acceptaient certaines contraintes communes en mati¨¨re d'armes nucl¨¦aires.
Alors qu'il n'existe pas de corr¨¦lation imm¨¦diate entre le rythme du d¨¦sarmement nucl¨¦aire engag¨¦ par les grandes puissances nucl¨¦aires et le d¨¦veloppement des ambitions nucl¨¦aires parmi les ?tats non dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire, il est aussi vrai que si une tendance g¨¦n¨¦rale au soutien du d¨¦sarmement nucl¨¦aire est ¨¦tablie, l'environnement mondial est moins mena?ant pour les prolif¨¦rateurs potentiels, et il leur est plus difficile d'acqu¨¦rir l'arme nucl¨¦aire sans perdre de leur cr¨¦dibilit¨¦ et de leur influence. M¨ºme si l'insuffisance du d¨¦sarmement n'est pas une motivation ¨¤ la prolif¨¦ration, elle l'encourage n¨¦anmoins. En d'autres termes, si les puissances nucl¨¦aires continuent ¨¤ dire aux autres ? faites ce que je dis, mais pas ce que je fais ?, il n'y a aucune garantie que ce message soit ¨¦cout¨¦ ind¨¦finiment.
Il pourrait m¨ºme ¨ºtre n¨¦cessaire de cr¨¦er un environnement o¨´ les pays puissants imposent des contraintes de non-prolif¨¦ration ind¨¦pendantes et autonomes pour limiter le transfert de la technologie et des mati¨¨res nucl¨¦aires dangereuses. Le r?le compl¨¦mentaire entre les pays individuels et les institutions internationales dans la lutte contre la prolif¨¦ration pourrait alors ¨ºtre souhaitable (voir l'Initiative de s¨¦curit¨¦ contre la prolif¨¦ration ou la r¨¦solution 1540 du Conseil de s¨¦curit¨¦). Des probl¨¨mes se posent quand la campagne en faveur de la non-prolif¨¦ration sert d'excuse pour imposer des sanctions ou mener une guerre contre un pays qualifi¨¦ de pays du mal ou quand l'objectif principal n'est pas de mettre fin ¨¤ la prolif¨¦ration, mais d'amener un changement de r¨¦gime. Les probl¨¨mes s'intensifient si l'intervention ne conduit pas au r¨¦tablissement de la paix et de l'ordre mais entra¨ªne des troubles civils. M¨ºme s'il serait trop long d'examiner la complexit¨¦ du probl¨¨me li¨¦ au dernier conflit en Irak, nous voulons souligner que du point de vue de la prolif¨¦ration nucl¨¦aire, la guerre en Irak a eu comme effet de r¨¦duire consid¨¦rablement l'importance de la question de la non-prolif¨¦ration, la r¨¦duisant ¨¤ une simple excuse pour atteindre un autre objectif. Cette guerre a ¨¦galement envoy¨¦ deux autres messages : le premier, c'est que les grandes puissances peuvent contourner les institutions internationales comme l'ONU; et le second, que les pays qui sont tr¨¨s proches d'acqu¨¦rir des capacit¨¦s nucl¨¦aires militaires sont beaucoup moins dans le collimateur que les pays qualifi¨¦s de pays du mal qui sont loin de les acqu¨¦rir. Cette attitude cr¨¦e une incitation ¨¤ la prolif¨¦ration nucl¨¦aire.

La perspective actuelle en mati¨¨re de gestion de la non-prolif¨¦ration et du d¨¦sarmement
Depuis 2008, et plus tard avec la nouvelle administration am¨¦ricaine, une approche diff¨¦rente a vu le jour dans le domaine du d¨¦sarmement et de la prolif¨¦ration. Un groupe de quatre anciens responsables am¨¦ricains de haut niveau ont publi¨¦ un article dans le Wall Street Journal³ lu par un grand nombre de personnes, suivis par des hommes politiques de pays europ¨¦ens⁴, lan?ant un appel en faveur du d¨¦sarmement nucl¨¦aire. ? Je souligne avec conviction l'engagement de l'Am¨¦rique ¨¤ ?uvrer ¨¤ la recherche de la paix et de la s¨¦curit¨¦ d'un monde sans armes nucl¨¦aires ?, a ensuite d¨¦clar¨¦ le pr¨¦sident Barack Obama. Il a aussi rappel¨¦ l'objectif du TNP : ? Les pays dot¨¦s d'armes nucl¨¦aires s'engageront ¨¤ prendre des mesures dans la voie du d¨¦sarmement, les pays non dot¨¦s de ces armes ¨¤ ne pas les acqu¨¦rir, et tous les pays peuvent avoir acc¨¨s ¨¤ l'¨¦nergie nucl¨¦aire pacifique⁵. ? Aujourd'hui, l'administration am¨¦ricaine manifeste un int¨¦r¨ºt marqu¨¦ ¨¤ reprendre le dialogue avec la Russie sur Trait¨¦ sur la r¨¦duction des armes strat¨¦giques (START) et ¨¤ faire des progr¨¨s en mati¨¨re de contr?le des armements et de d¨¦sarmement.
On attend donc beaucoup de la Conf¨¦rence d'examen du TNP en 2010. Soit il sera clairement ¨¦tabli que les trois aspects fondamentaux du TNP devront ¨ºtre rigoureusement respect¨¦s, c'est-¨¤-dire que le d¨¦sarmement doit ¨ºtre accompagn¨¦ du respect des obligations de non-prolif¨¦ration et que l'aide pour d¨¦velopper l'¨¦nergie nucl¨¦aire peut ¨ºtre obtenue sans restrictions ou discrimination excessives, mais dans un cadre d'une surveillance et d'un contr?le des activit¨¦s nucl¨¦aires efficaces, soit le r¨¦gime de non-prolif¨¦ration risque d'¨ºtre remis en cause. La communaut¨¦ internationale enti¨¨re et en particulier les grandes puissances, comme le G-8, devraient prendre des mesures pour pr¨¦server l'int¨¦grit¨¦ du TNP et renforcer sa mise en ?uvre, comme le pr¨¦sident Obama l'a indiqu¨¦ dans son discours de Prague.
Vous trouverez ci-apr¨¨s une liste des probl¨¨mes qui devraient ou pourraient ¨ºtre examin¨¦s ainsi qu'une s¨¦rie de mesures que la communaut¨¦ internationale enti¨¨re devrait prendre avant la tenue de la Conf¨¦rence d'examen du TNP en 2010. Il est clair que les responsabilit¨¦s des divers ?tats varient en fonction de leurs programmes militaires ou civils nucl¨¦aires. Par exemple, la r¨¦duction des armes des ?tats-Unis et de la F¨¦d¨¦ration de Russie concerne seulement ces deux ?tats. Il est toutefois important que les actions concr¨¨tes visant ¨¤ promouvoir le d¨¦sarmement et ¨¤ r¨¦duire la prolif¨¦ration soient incluses dans un cadre renfor?ant toutes les obligations li¨¦s au TNP. Tous les pays pourraient et devraient y contribuer.
♦Les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire devraient r¨¦duire leur arsenal nucl¨¦aire au strict ? minimum ?. Cette id¨¦e ¨¤ ¨¦t¨¦ d¨¦j¨¤ clairement ¨¦voqu¨¦e par les pr¨¦sidents des ?tats-Unis et de la F¨¦d¨¦ration de Russie. Dans ce domaine, certaines des d¨¦cisions concr¨¨tes ¨¤ prendre seront claires lors des discussions visant ¨¤ remplacer le Trait¨¦ START. La r¨¦duction des armes nucl¨¦aires pose le probl¨¨me du r?le ou de l'importance des armes nucl¨¦aires dans la planification militaire. Il faut donc r¨¦duire le r?le des armes nucl¨¦aires dans la planification militaire. De plus, il faudrait r¨¦duire l'¨¦tat d'alerte des armes nucl¨¦aires : aucune arme nucl¨¦aire ne devrait ¨ºtre lanc¨¦e dans les minutes qui suivent la notification d'un lancement de missiles. Il est aussi important que jamais d'¨¦viter de d¨¦clencher une guerre nucl¨¦aire cons¨¦cutive ¨¤ une erreur de jugement.
♦Le d¨¦veloppement de la D¨¦fense antimissiles balistiques devrait ¨ºtre soigneusement examin¨¦. Si l'efficacit¨¦ de ces syst¨¨mes est, comme il le semble, tr¨¨s douteuse, les pays devraient se pencher de plus pr¨¨s sur les cons¨¦quences politiques et strat¨¦giques de leur d¨¦ploiement. Cela ne vaut pas la peine de compromettre la r¨¦duction des armes nucl¨¦aires et les accords pass¨¦s sur le contr?le des armes par le d¨¦ploiement de syst¨¨mes de d¨¦fense d'une efficacit¨¦ douteuse.
♦Les armes nucl¨¦aires tactiques devraient ¨ºtre ajout¨¦es ¨¤ la liste des armes nucl¨¦aires ¨¤ r¨¦duire ou ¨¤ ¨¦liminer.
♦Les armes ¨¦limin¨¦es devraient ¨ºtre »å¨¦³Ù°ù³Ü¾±³Ù±ð²õ ou »å¨¦³¾²¹²Ô³Ù±ð±ô¨¦±ð²õ. Elles ne devraient pas ¨ºtre stock¨¦es dans des d¨¦p?ts et pr¨ºtes ¨¤ ¨ºtre utilis¨¦es au cas o¨´ il faudrait de nouveau augmenter les arsenaux nucl¨¦aires.
♦Le probl¨¨me des armes nucl¨¦aires d¨¦ploy¨¦es dans d'autres territoires et d'autres pays devrait ¨ºtre soigneusement examin¨¦. Les ?tats-Unis sont le seul pays ¨¤ d¨¦ployer des armes nucl¨¦aires dans d'autres pays : en Allemagne, en Belgique, en Italie, aux Pays-Bas et en Turquie. D'autres puissances nucl¨¦aires officielles ou de facto pourraient d¨¦cider de suivre leur exemple, ce qui pourrait cr¨¦er des situations tr¨¨s dangereuses. Il semble donc raisonnable d'interdire le d¨¦ploiement des armes nucl¨¦aires dans d'autres pays avant que de nouveaux risques apparaissent. ♦L'OTAN devrait r¨¦duire l'importance du r?le des armes nucl¨¦aires dans sa planification et sa strat¨¦gie militaires.
♦L'entr¨¦e en vigueur du TICE est li¨¦e ¨¤ la ratification de 44 pays sp¨¦cifiques (Annexe 2 du Trait¨¦). Elle enverra un signal fort ¨¤ la communaut¨¦ internationale selon lequel il ne sera plus possible de poursuivre la modernisation des armes nucl¨¦aires. L'inde, le Pakistan et la RPDC devraient signer et ratifier l'Annexe 2. La Chine, l'?gypte, l'Indon¨¦sie, l'Iran, Isra?l et les ?tats-Unis devraient ratifier le Trait¨¦. La nouvelle administration am¨¦ricaine soutient clairement la ratification du TICE, mais peut rencontrer des r¨¦ticences au S¨¦nat, le processus de ratification n¨¦cessitant une majorit¨¦ qualifi¨¦e. La communaut¨¦ internationale devrait encourager les pays de l'Annexe 2 restants ¨¤ signer et ¨¤ ratifier le TICE. De leur c?t¨¦, les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire devraient assurer que les activit¨¦s techniques pour maintenir la fiabilit¨¦ des armes n'interf¨¨rent pas avec le TICE. C'est techniquement possible et la question de la fiabilit¨¦ des t¨ºtes nucl¨¦aires ne devrait pas ¨ºtre une raison pour diff¨¦rer ou contourner le TICE.
♦Un autre instrument important pouvant faire progresser l'agenda du d¨¦sarmement nucl¨¦aire est le Trait¨¦ sur l'arr¨ºt de la production des mati¨¨res fissiles qui interdira la production des nouvelles mati¨¨res fossiles ¨¤ des fins militaires.
♦Il est ¨¦vident que quelle que soit la taille de leur arsenal, les cinq pays nucl¨¦aires (?tats-Unis, F¨¦d¨¦ration de Russie, Chine, France et Royaume-Uni) ont une responsabilit¨¦ l¨¦gale et politique ¨¤ promouvoir le d¨¦sarmement et doivent prendre des mesures pour r¨¦duire leurs armes et leur utilisation.
♦Les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire qui ne sont pas signataires du TNP (Inde, Isra?l et Pakistan) et la RPDC devraient ¨ºtre conduits ¨¤ prendre les mesures appropri¨¦es pour diminuer le r?le des armes nucl¨¦aires ainsi que leur nombre et signer tous les accords possibles sur le contr?le des armes compatibles avec leur statut de non-membres du TNP, ¨¤ renforcer le contr?le strict des mati¨¨res nucl¨¦aires, respectant tous les accords pertinents avec l'AIEA, et finalement ¨¤ adh¨¦rer au TNP.
♦Enfin, la cr¨¦ation de nouvelles zones exemptes d'armes nucl¨¦aires et l'expansion des anciennes sont un instrument important permettant d'emp¨ºcher l'introduction d'armes nucl¨¦aires dans certaines zones. Malgr¨¦ les difficult¨¦s ¨¦videntes, il faut poursuivre les efforts men¨¦s pour cr¨¦er une zone exempte d'armes nucl¨¦aires dans la r¨¦gion du Moyen-Orient.
L'utilisation possible des armes nucl¨¦aires par des terroristes est d¨¦battue depuis un certain temps. Heureusement, jusqu'¨¤ pr¨¦sent les terroristes n'ont pas mis la main sur ces armes ni ont ¨¦t¨¦ capables de fabriquer un dispositif explosif nucl¨¦aire6. La bonne strat¨¦gie pour faire face au terrorisme nucl¨¦aire potentiel est de r¨¦duire les risques. Premi¨¨rement, en exer?ant un contr?le sur toutes les mati¨¨res fissiles et en ¨¦liminant les mati¨¨res fissiles en exc¨¨s provenant du d¨¦mant¨¨lement des armes (c-¨¤-d. le m¨¦lange de l'uranium tr¨¨s enrichi en exc¨¨s et l'¨¦limination et/ou l'utilisation des m¨¦langes d'oxyde en exc¨¨s et de plutonium). Deuxi¨¨mement, il est important que tous les ?tats s'entendent, quelle que soit leur orientation politique, pour contr?ler la quantit¨¦ de mati¨¨res fissiles produites en appliquant les garanties disponibles les plus strictes. En ce qui concerne ces deux points, la communaut¨¦ internationale est ¨¤ la tra¨ªne. Il reste une grande quantit¨¦ de mati¨¨res fissiles en exc¨¨s ¨¤ ¨¦liminer, principalement dans la F¨¦d¨¦ration de Russie (environ 20 ans apr¨¨s le Trait¨¦ sur les forces nucl¨¦aires ¨¤ port¨¦e interm¨¦diaire), et comme il a ¨¦t¨¦ mentionn¨¦ ci-dessus, le consensus international sur de nouvelles mesures strictes visant ¨¤ contr?ler les activit¨¦s nucl¨¦aires est encore relativement limit¨¦, le contr?le international (par l'AIEA) ne concernant pas de toute fa?on les mati¨¨res fissiles ¨¤ des fins militaires. Les causes de cette situation sont multiples, allant des probl¨¨mes commerciaux, qui ont ralenti l'¨¦limination des mati¨¨res fissiles en ex-Union sovi¨¦tique, au sentiment que des garanties strictes sont parfois un instrument de discrimination plut?t qu'un instrument visant ¨¤ assurer la s¨¦curit¨¦ de chaque pays. Sans un effort important - ¨¤ la fois technique et diplomatique - pour contr?ler et ¨¦liminer les mati¨¨res fissiles, la menace du terrorisme nucl¨¦aire n'est pas pr¨¨s de dispara¨ªtre. Encore une fois, il faut esp¨¦rer que la nouvelle administration am¨¦ricaine sera sensible ¨¤ l'argument en faveur du contr?le et de la protection des mati¨¨res nucl¨¦aires pour ¨¦viter qu'elles ne soient d¨¦tourn¨¦es ¨¤ des fins terroristes, mais cette lourde responsabilit¨¦ n'incombe pas seulement aux ?tats-Unis, mais aussi ¨¤ la communaut¨¦ internationale enti¨¨re.
La derni¨¨re question que je voudrais aborder est celle de la pr¨¦vention de la prolif¨¦ration. Comme je l'ai dit plus haut, une lutte efficace contre la prolif¨¦ration nucl¨¦aire va de pair avec un progr¨¨s r¨¦el dans la voie du d¨¦sarmement. Il faut aussi comprendre que la lutte contre la prolif¨¦ration nucl¨¦aire sera plus efficace si les contraintes requises pour mettre en vigueur le contr?le et la surveillance des activit¨¦s nucl¨¦aires sont per?ues comme un instrument impartial exig¨¦ par la communaut¨¦ internationale, et non pas comme un instrument visant ¨¤ discriminer les pays en fonction de leur orientation politique ou strat¨¦gique. Comme nous l'avons d¨¦j¨¤ dit, le TNP a ¨¦t¨¦ con?u comme un accord entre des ?tats qui ont une vision du monde tr¨¨s diff¨¦rente. Dans le cadre de ce trait¨¦, les ?tats-Unis ont coop¨¦r¨¦ avec l'URSS afin d'emp¨ºcher la diss¨¦mination des armes nucl¨¦aires et, depuis quelque temps, afin de r¨¦duire consid¨¦rablement la taille des arsenaux. La diversit¨¦ des points de vue n'a pas emp¨ºch¨¦ le TNP de fonctionner : cela devrait ¨ºtre vrai m¨ºme aujourd'hui o¨´ les ?tats qui s'opposent aux ?tats-Unis ne sont pas aussi puissants que ne l'¨¦tait l'URSS, mais r¨¦sistent en g¨¦n¨¦ral aux pressions.
L'impartialit¨¦ et la non-discrimination (au-del¨¤ de la discrimination accept¨¦e entre les ?tats nucl¨¦aires et les ?tats non nucl¨¦aires, telle qu'elle est d¨¦finie par le TNP) devraient ¨ºtre l'¨¦l¨¦ment essentiel du maintien et de l'am¨¦lioration du r¨¦gime de non-prolif¨¦ration. Afin d'am¨¦liorer la s¨¦curit¨¦ collective dans le domaine nucl¨¦aire, il est urgent de revoir les garanties et les contraintes mises en place en mati¨¨re de production de mati¨¨res fissiles. Le protocole additionnel n'ayant pas encore ¨¦t¨¦ adopt¨¦ par un nombre suffisant d'?tats, il faudrait ¨¦tablir un contr?le international plus strict sur la production des mati¨¨res fissiles ¨¤ des fins civiles. De nouvelles id¨¦es ont ¨¦t¨¦ propos¨¦es par l'AIEA qui vont dans ce sens, en particulier en ce qui concerne l'internationalisation du cycle du combustible nucl¨¦aire, mais cela ne suffit pas. L'adh¨¦sion universelle ¨¤ l'AIEA pourrait facilement ¨ºtre obtenue, ¨¦tant donn¨¦ que m¨ºme les pays qui n'ont pas sign¨¦ le TNP sont membres de l'AIEA. De plus, il n'y a aucune raison objective pour que tous les pays qui sont membres de l'AIEA ne soient pas incit¨¦s ¨¤ signer et ¨¤ ratifier le protocole additionnel et d'autres mesures strictes, sans exception.
L'AIEA devrait ¨ºtre renforc¨¦e et en mesure d'assumer une t?che de plus en plus vaste et exigeante en mati¨¨re de contr?le des activit¨¦s nucl¨¦aires.
La question des violations pr¨¦sum¨¦es des r¨¨gles de non-prolif¨¦ration a ¨¦t¨¦ ¨¦voqu¨¦e dans le pass¨¦ et elle le sera probablement encore. Le principe devrait ¨ºtre clair : les violations devraient entra¨ªner des sanctions afin de corriger le comportement qui est ¨¤ l'origine des violations. Les auteurs de violations ne devraient plus ¨ºtre autoris¨¦s ¨¤ tirer parti des avantages que conf¨¨re l'adh¨¦sion au TNP en mati¨¨re d'acc¨¨s ¨¤ la technologie nucl¨¦aire civile, et le recours ¨¤ la force pourrait ¨ºtre envisag¨¦. Des probl¨¨mes se posent quand les sanctions sont injustes, quand la ? justice internationale ? est peu cr¨¦dible et quand d'autres controverses politiques ou strat¨¦giques interviennent dans la d¨¦finition des violations pr¨¦sum¨¦es des r¨¨gles de non-prolif¨¦ration. Il est probablement pr¨¦f¨¦rable d'adopter une approche souple que d'exercer de fortes pressions, mais il n'y a pas de r¨¨gle g¨¦n¨¦rale. Le dialogue peut parfois ¨ºtre tr¨¨s difficile, mais il peut aider, et devrait ¨ºtre le principal instrument pour r¨¦soudre les diff¨¦rends. L'efficacit¨¦ des sanctions d¨¦pend de nombreux facteurs : les importantes sanctions ¨¤ long terme, par exemple, sont g¨¦n¨¦ralement moins efficaces, les pays ayant tendance ¨¤ s'adapter ¨¤ une s¨¦rie de sanctions prolong¨¦es. L'isolement qui en d¨¦coule favorise les attitudes nationalistes et ¨¦vince le pouvoir politique et ¨¦conomique de la sc¨¨ne internationale. De plus, les r¨¦gimes autoritaires tendent ¨¤ se renforcer et s'ils sont d¨¦termin¨¦s ¨¤ fabriquer des armes nucl¨¦aires ou de destruction massive, les sanctions ne font qu'encourager leurs ambitions nucl¨¦aires.
La force militaire a ¨¦t¨¦ r¨¦cemment utilis¨¦e contre des pays soup?onn¨¦s de violer les r¨¨gles de non-prolif¨¦ration. Quelle que soit la l¨¦gitimit¨¦ de ces actions, cela a ¨¦t¨¦ un ¨¦chec. G¨¦n¨¦ralement, il est vrai que certaines actions militaires peuvent ralentir la fabrication d'armes nucl¨¦aires ou de destruction massive en d¨¦truisant des infrastructures cibl¨¦es, mais que se passe-il ensuite ? Si apr¨¨s la destruction d'infrastructures nucl¨¦aires sp¨¦cifiques, le pays est capable de remettre le programme en route, rien n'aura alors ¨¦t¨¦ ? obtenu ?, si ce n'est un temps de r¨¦pit. Si la pression militaire sur ce pays va au-del¨¤ de la destruction des centrales nucl¨¦aires, on voit avec l'exemple de l'Irak les probl¨¨mes inextricables que cela a pos¨¦s.

ConclusionsDans la perspective de la Conf¨¦rence d'examen du TNP en 2010, il est n¨¦cessaire de renforcer les trois aspects du TNP : le d¨¦sarmement nucl¨¦aire, la non-prolif¨¦ration et l'aide aux membres du TNP dans le d¨¦veloppement des programmes nucl¨¦aires civils. Tous les ?tats dot¨¦s de l'arme nucl¨¦aire doivent poursuivre le d¨¦sarmement nucl¨¦aire d'une fa?on transparente. De plus, il faudrait r¨¦nover les syst¨¨mes de surveillance du nucl¨¦aire civil, sans apporter une discrimination suppl¨¦mentaire ¨¤ celles qui existent d¨¦j¨¤ dans le TNP. Le d¨¦veloppement de l'¨¦nergie nucl¨¦aire devrait se faire dans un cadre qui doit garantir et renforcer la s¨¦curit¨¦ de tous et promouvoir le sentiment de responsabilit¨¦ collective.
Il incombe clairement aux pays les plus d¨¦velopp¨¦s de guider la communaut¨¦ internationale vers un environnement plus coop¨¦ratif et moins discriminatoire, o¨´ le risque d'une guerre nucl¨¦aire sera consid¨¦rablement r¨¦duit et finalement r¨¦duit ¨¤ z¨¦ro. Les armes nucl¨¦aires devraient bient?t ¨ºtre d¨¦clar¨¦es ill¨¦gales comme le sont toutes les autres armes chimiques et biologiques de destruction massive. ? cette fin, il faudra cr¨¦er une convention sur les armes nucl¨¦aires semblable ¨¤ la convention sur les armes chimiques et biologiques. Il faut que les pays indiquent de mani¨¨re claire et sans ¨¦quivoque qu'ils vont dans cette direction.
Cet article est une adaptation d'une pr¨¦sentation pr¨¦par¨¦e par l'ISPI (Istituto Studi Politica Internazionale) de Milan (Italie) et publi¨¦e pour la premi¨¦re fois dans la Chronique de l'ONU.


Notes1. Le protocole additionnel : 2. Kissinger, Nunn, Perry, Schultz : 3. Douglas Hurd, Malcolm Rifkind, David Owen et George Robertson, ? Start worrying and learn to ditch the bomb ? The Times (Londres), 30 juin 2008 ( ) F.Calogero, M. D¨ªAlema, G. Fini, G. La Malfa, A. Parisi, ? Towards a Nuclear-Weapon-Free World ?, Il Corriere della Sera, 24 juillet 2008. Helmut Schmidt (SPD), ancien Chancelier de l'Allemagne, Richard von Weizs?cker (CDU), ancien Ministre des affaires ¨¦trang¨¨res, Hans-Dietrich Genscher (FDP) et l'homme politique du SPD Egon Bahr, Frankfurter Allgemeine Zeitung et International Herald Tribune, 9 janvier 2009. Field Marshal Lord Bramall, General Lord Ramsbotham, General Sir Hugh Beach, ? UK does not need a nuclear deterrent: Nuclear weapons must not be seen to be vital to the secure defence of self-respecting nations ?, Letter, The Times (Londres), 16 janvier 2009 () 4. Discours de Prague 5. Il y a souvent confusion souvent entre une bombe sale (qui entra¨ªne la dispersion de mati¨¨res nucl¨¦aires dans l'atmosph¨¨re) et un dispositif nucl¨¦aire explosif o¨´ l'explosion est caus¨¦e par une r¨¦action nucl¨¦aire en cha¨ªne. Nous examinons seulement la possibilit¨¦ que les terroristes acqui¨¨rent ou fabriquent des dispositifs nucl¨¦aires explosifs.