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Rapport du Secr¨¦taire g¨¦n¨¦ral : G. D¨¦sarmement

D¨¦sarmement, d¨¦mobilisation et r¨¦int¨¦gration des anciens combattants en C?te d¡¯Ivoire. Photo ONU/Abdul Fatai

Bien qu¡¯il ne cesse de se d¨¦rober, l¡¯objectif consistant ¨¤ ¨¦liminer les armes nucl¨¦aires et toutes les autres armes de destruction massive demeure central pour l¡¯Organisation des Nations Unies. Cet objectif n¡¯est pas nouveau, mais en d¨¦pit des engagements pris par les ?tats membres, les progr¨¨s ont ¨¦t¨¦ modestes. Dans le cas des armes nucl¨¦aires, l¡¯absence de progr¨¨s tient principalement ¨¤ l¡¯aggravation des tensions entre les ?tats dot¨¦s d¡¯armes nucl¨¦aires et ¨¤ la scl¨¦rose des m¨¦canismes de d¨¦sarmement. Je suis profond¨¦ment d¨¦?u de constater que le Trait¨¦ d¡¯interdiction compl¨¨te des essais nucl¨¦aires n¡¯est toujours pas entr¨¦ en vigueur 20 ans apr¨¨s la conclusion des n¨¦gociations; tout aussi d¨¦cevante est l¡¯absence de n¨¦gociations concernant un trait¨¦ sur les mati¨¨res fissiles. Le quatri¨¨me essai nucl¨¦aire effectu¨¦ par la R¨¦publique populaire d¨¦mocratique de Cor¨¦e en janvier 2016 et les lancements de missiles balistiques par ce pays pr¨¦occupent fortement la communaut¨¦ internationale.

La Conf¨¦rence des Parties charg¨¦e d¡¯examiner le Trait¨¦ sur la non-prolif¨¦ration des armes nucl¨¦aires en 2015 n¡¯ayant pu parvenir ¨¤ des r¨¦sultats de fond, cela a jet¨¦ le doute quant aux perspectives de d¨¦sarmement nucl¨¦aire et ¨¤ celles concernant la cr¨¦ation d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires et de toutes autres armes de destruction massive au Moyen-Orient. Je me suis d¨¦clar¨¦ pr¨ºt ¨¤ soutenir les mesures visant ¨¤ promouvoir un dialogue r¨¦gional associant toutes les parties, dialogue n¨¦cessaire ¨¤ l¡¯instauration d¡¯une zone exempte d¡¯armes nucl¨¦aires au Moyen-Orient.

J¡¯ai constat¨¦ avec satisfaction l¡¯adoption, le 14 juillet 2015, du Plan d¡¯action global commun convenu par les ministres des affaires ¨¦trang¨¨res des gouvernements des E3+3 (Allemagne, Chine, ?tats-Unis d¡¯Am¨¦rique, F¨¦d¨¦ration de Russie, France et Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d¡¯Irlande du Nord) et de la R¨¦publique islamique d¡¯Iran. Cet accord historique t¨¦moigne de l¡¯importance de la diplomatie, marque un tournant dans les relations que la communaut¨¦ internationale entretient avec la R¨¦publique islamique d¡¯Iran et va dans le sens de la non-prolif¨¦ration nucl¨¦aire. Je suis convaincu qu¡¯il facilitera la compr¨¦hension mutuelle et la coop¨¦ration en ce qui concerne les graves probl¨¨mes de s¨¦curit¨¦ que cette r¨¦gion et d¡¯autres connaissent.

Je salue les efforts du Groupe de travail ¨¤ composition non limit¨¦e charg¨¦ d¡¯¨¦laborer des propositions visant ¨¤ faire avancer les n¨¦gociations multilat¨¦rales sur le d¨¦sarmement nucl¨¦aire et j¡¯esp¨¨re que ces derni¨¨res d¨¦boucheront sur un accord qui profitera ¨¤ tous et qui sera ax¨¦ sur l¡¯avenir.

J¡¯ai condamn¨¦ toute utilisation d¡¯armes chimiques et reste pleinement attach¨¦ ¨¤ leur ¨¦limination. Le Conseil de s¨¦curit¨¦ a manifest¨¦ sa d¨¦termination sur cette question, avec l¡¯adoption en ao?t de sa r¨¦solution 2235 (2015), par laquelle il a cr¨¦¨¦ le M¨¦canisme d¡¯enqu¨ºte conjoint de l¡¯Organisation pour l¡¯interdiction des armes chimiques et de l¡¯Organisation des Nations Unies et l¡¯a charg¨¦ d¡¯identifier ceux qui sont ¨¤ l¡¯origine de l¡¯emploi d¡¯armes chimiques en R¨¦publique arabe syrienne. L¡¯ONU continuera ¨¤ appuyer le M¨¦canisme afin qu¡¯il puisse achever sa t?che en temps voulu et de mani¨¨re impartiale et professionnelle. L¡¯application du principe de responsabilit¨¦ est particuli¨¨rement importante, y compris afin de dissuader tout nouveau recours ¨¤ ces armes inhumaines. Le tabou pesant sur l¡¯emploi des armes chimiques a ¨¦t¨¦ bris¨¦ et il importe de faire jouer le principe de responsabilit¨¦ pour le r¨¦tablir.

La protection des civils et des combattants contre des armes qui frappent sans discrimination est une mission fondamentale de l¡¯ONU. Le d¨¦sarmement humanitaire continue donc d¡¯¨ºtre une priorit¨¦. Je suis encourag¨¦ par l¡¯int¨¦r¨ºt que suscite le probl¨¨me des syst¨¨mes d¡¯armes l¨¦tales autonomes. Je me f¨¦licite de ce que l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale et la Convention sur l¡¯interdiction ou la limitation de l¡¯emploi de certaines armes classiques suivent le grave probl¨¨me humanitaire que repr¨¦sentent les engins explosifs improvis¨¦s, et j¡¯accueille favorablement l¡¯appui croissant en faveur d¡¯un engagement politique visant ¨¤ r¨¦duire les effets d¨¦vastateurs provoqu¨¦s par l¡¯utilisation d¡¯armes explosives dans des zones peupl¨¦es. Pendant la p¨¦riode consid¨¦r¨¦e, l¡¯ONU a continu¨¦ ¨¤ appuyer la g¨¦n¨¦ralisation de l¡¯adh¨¦sion ¨¤ la Convention sur l¡¯interdiction ou la limitation de l¡¯emploi de certaines armes classiques, ¨¤ la Convention sur l¡¯interdiction de l¡¯emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction et ¨¤ la Convention sur les armes ¨¤ sous-munitions. J¡¯accueille favorablement le Plan d¡¯action de Dubrovnik adopt¨¦ en 2015 par la premi¨¨re Conf¨¦rence d¡¯examen des ?tats parties ¨¤ la Convention sur les armes ¨¤ sous-munitions. Ces conventions sont un exemple de partenariat entre les ?tats, l¡¯Organisation des Nations Unies et la soci¨¦t¨¦ civile, mais leur mise en ?uvre continue d¡¯¨ºtre mise ¨¤ mal, faute de ressources vers¨¦es par les donateurs.

Je suis profond¨¦ment pr¨¦occup¨¦ par l¡¯irresponsabilit¨¦ qui caract¨¦rise les transferts d¡¯armes ¨¤ grande ¨¦chelle et par la poursuite du trafic d¡¯armes. Certains pays ont pris des d¨¦cisions majeures et interdit les exportations d¡¯armes, se fondant sur la notion de ??risque pr¨¦pond¨¦rant?? ¨¦nonc¨¦e dans le Trait¨¦ sur le commerce des armes, ¨¤ savoir l¡¯exportation porterait atteinte ¨¤ la paix et ¨¤ la s¨¦curit¨¦ ou les armes pourraient servir ¨¤ commettre des actes graves de violence fond¨¦e sur le sexe ou des actes graves de violence contre les femmes et les enfants, ou ¨¤ en faciliter la commission. De nouveaux pays ont ratifi¨¦ le Trait¨¦ en 2015, ce dont je me r¨¦jouis.

L¡¯adoption du Programme de d¨¦veloppement durable, et de la cible portant sur la nette r¨¦duction du trafic d¡¯armes d¡¯ici ¨¤ 2030, a marqu¨¦ une ¨¦tape d¨¦cisive en ce qui concerne les mesures qui seront prises au niveau mondial pour pr¨¦venir, combattre et ¨¦liminer le commerce illicite des armes.

Notre monde est de plus en plus tributaire des technologies de l¡¯information et des communications et les cons¨¦quences potentielles li¨¦es aux probl¨¨mes de s¨¦curit¨¦ sont sans cesse plus nombreuses. En 2015, un groupe d¡¯experts gouvernementaux, constitu¨¦ comme suite ¨¤ la demande formul¨¦e par l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale dans sa r¨¦solution 68/243, a ¨¦tabli un rapport sur les normes, les r¨¨gles et les principes de comportement responsable des ?tats dans la cybersph¨¨re. Le prochain groupe d¡¯experts gouvernementaux se r¨¦unira ¨¤ la fin de 2016 et devrait affiner encore ce cadre de r¨¦f¨¦rence.

De m¨ºme, l¡¯importance que rev¨ºt l¡¯espace signifie que nous devons veiller ¨¤ ce que tous les pays profitent des b¨¦n¨¦fices qu¡¯il procure. Je juge encourageants les efforts visant ¨¤ mettre en ?uvre des mesures de transparence et de confiance dans l¡¯espace, notamment dans le cadre de l¡¯intensification de la coop¨¦ration entre les Premi¨¨re et Quatri¨¨me Commissions de l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale.

Je demeure particuli¨¨rement pr¨¦occup¨¦ par le lien croissant entre le terrorisme et la s¨¦curit¨¦ dans les domaines chimiques, biologiques, radiologiques et nucl¨¦aires. Le Sommet sur la s¨¦curit¨¦ nucl¨¦aire, qui s¡¯est tenu ¨¤ Washington en 2016, a approuv¨¦ un Plan d¡¯action des Nations Unie ax¨¦ sur deux instruments de l¡¯Organisation des Nations Unies : la r¨¦solution 1540 (2004) du Conseil de s¨¦curit¨¦ et la Convention internationale pour la r¨¦pression des actes de terrorisme nucl¨¦aire. L¡¯ONU peut jouer un r?le majeur sur cette question, notamment en engageant un dialogue avec tous les ?tats Membres.

Je note avec satisfaction que l¡¯Organisation a aid¨¦ les ?tats Membres qui lui en faisaient la demande ¨¤ renforcer leurs capacit¨¦s dans des domaines tels que le contr?le des armes l¨¦g¨¨res et de petit calibre et la mise en ?uvre de la r¨¦solution 1540 (2004) du Conseil de s¨¦curit¨¦ et du Trait¨¦ sur le commerce des armes. Les activit¨¦s de sensibilisation men¨¦es aupr¨¨s de la soci¨¦t¨¦ civile se sont intensifi¨¦es. Nous avons ¨¦galement c¨¦l¨¦br¨¦ l¡¯adoption il y a 70 ans de la r¨¦solution par laquelle l¡¯Assembl¨¦e g¨¦n¨¦rale fixait comme objectif l¡¯¨¦limination des armes atomiques.